ÉTAPE1 : Identifier le type de bien cédé Le bien est-il amortissable ou non ? A) DÉTERMINATION DE LA PLUS / MOINS-VALUE (CALCUL) 1️⃣ Bien amortissable (le plus fréquent) Formule à utiliser : +/− value = Prix de cession HT−VNC VNC=Valeur d’origine HT − Amortissements pratique Si régularisation de tva : VNC = VO HT (TTC si véhicule de tourisme) - amortissement pratiqués + reversement de TVA – complément de déduction de tva * Bien non amortissable +/−value=Prix de cession HT − Prix d’acquisition HT ÉTAPE 2 — QUALIFIER LA PLUS / MOINS-VALUE (CT ou LT) PAR DÉFAUT → COURT TERME Toutes les plus ou moins-values sont CT SAUF exceptions très précises. LONG TERME UNIQUEMENT DANS 3 CAS Tu vérifies si tu es dans un de ces cas : 1) Titres de participation Conditions clés à repérer dans l’énoncé : titres comptabilisés en titres de participation détention ≥ 2 ans 👉 Sinon → court terme 2) Brevets cession de brevet → long terme 3) Dépréciations de certains titres du portefeuille pas de condition de durée la provision pour depreci = moins-value LT la reprisen prov = plus-value LT * Immobilisations corporelles ou incorporelles (hors brevets) ex :matériel, machine, logiciel, immeuble, véhicule... Qualification ➡️ PLUS ou MOINS-VALUE = COURT TERME Retraitement fiscal Plus-value → ❌ rien à faire (déjà imposée) Moins-value → ❌ rien à faire (déjà déductible) ct alors Brevets (propriété industrielle) Qualification ➡️ LONG TERME Retraitement fiscal Plus-value → ✔️ déduction de la PV (pour imposition à part à 10%) PV sur Brevet (> 2 ans) : On la DÉDUIT (car on veut qu'elle sorte du résultat taxé à 25% pour l'envoyer vers le régime spécial à 10%). MV sur Brevet (COURT TERME) : On ne fait RIEN *les Titres de Participation (long terme) Si tu as une Plus-Value (PVNLT) : Étape1: DÉDUIRE le montant total de la plus-value nette (car c'est exonéré). Étape2: RÉINTÉGRER la quote-part de 12% (calculée sur la PV brutePlus−value = Brute=Prix de vente−Valeur dorigine (ou VNC)). Si Moins-Value (MVNLT) : reintegrer PV nette LT = (PV + reprises) − (MV + dotations provis) * titre de placement cession de titre (pas dans le cahamps dapplication pas de correction