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Created on November 02, 2023

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salaire de base
+MAJ HS 
+primes
+avantages en nature 
+indémnités CP
-retenue pour abs
=SALAIRE BRUT
-cotisations salariales
=SALAIRE NET 
+remb des frais professionnels
-accomptes
-saisies sur salaires 
-avantage en nature 
- titres restaurants 
=SALAIRE NET A PAYER AVANT IR
-prelevement a la source 
=SALAIRE NET A PAYER 

ps:les avantages en nature sont ajt
au salaire de base mais enlevé du 
salaire net

- les cotisations salariales 
sont a la charge de l'employé

et les cotisation patronales 
sont a la charge de l'employeur 

---les cotisations CSG et CRDS
elles se calculent sur 98,25%
du salaire brut+ contributions
patronales de retraite supp
mutuelles

SALAIRE NET IMPOSABLE :
  salaire net + CSG nn deductible 
  + CRDS+ contributions patronales
  mutuelle
  si HS: -MAJ HS +CSG/CRDS sur MAJ HS
  (9,7%)
  
  cout total = salaire brut +cotisations
  patronales 
  
remboursement des frais de transport
= 50% de l'abonnement pat l'employeur

les titres resto exonérés de cotisations

contributions pat entre 50 et 60% de la
valeur 

Maximum 5,60euros par titre 

MAJORATION HS 

Majoration HS (temps plein)
25% jusqua 8H
50% apres 8h
Majoration HComp (temps partiel)
10% jusqua 10h
25% apres 10h
Contrepartie obligatoire en repos
<20 salariés  50%
>20 salariés 100%

Calcul important HS
  
Salaire de base  =
Salaire de base + 
prime liés au travail + 
avantage nt


Taux horaire=
Salaire de base 
/ 151.67h

majoration =
HS * taux horaire *
1.25 ou 1.50 

Les absence se traduisent
par une retenue sur salaire :
  
Méthode de l'horaire réel =
Salaire mensuel x 
nombres d'heures abs
/nombre d'heure
mensuel travaillées


jours férié = jours travaillé


CP acquis : 2.5jrs par mois*12
mois = 30 jours CP par an

L'employé peut prendre 
minimum 2semaines et maximum
4semaines.
L'indemnité CP

La règle du dixième  =
Indemnité pour 30jrs de CP :
1/10 
rémunération perçus entre
le 1a juin et le 31 mai

Indemnité CP pris =
Indemnité 30jrs *nombre jours 
  ouvrables CP pris/jours 
  ouvrables CP acquis
  
  
Le maintien de salaire =
total des 3 derniers salaires
bruts perçus avant l'arrêt de
travail, divisé par 91,25.

Absence pour maladie (СРАМ)

Montant journalier  IJSS =
50% * (3 derniers salaires 
bruts)/ 91.25

Montant total USS journaliere
IJSS journaliere*duree arret 
jours calendaires - 3

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