T rachète L PARITE ANCC : T : ANC = CP Plus ou moins value : Plus value sur immo Construction Prov retraite Plus value sur titre : 500T-42500=(Nb de titre absorbante detient absorbee -valeur net des titres absobee au bilan de l'absorbante) IMPOT DIFF : Faire *33% Si plus value alors ici negatif ANCC : Somme de tout + 500T Nb de titre ! 30000 = nb d'action au Capital chez absorbante Donc 30000L=1460000+500T L =50 T=80 NB action absorbee a remunérer : Nb d'action qu'on detient pas de l'absorbée (5000*90%=4500) Nb action absorbante à emettre : Nb d'action a rem*absorbé/absorbante 4500*8/5=7200 Valeur nominal augment : 7200*15 =108k (15=Nom capital absorbante) Nb action a annuler : Nb action que l'absorbee detient de l'absorbante*15=Nom capital absorbante) Faire tableau Nb action & capital (en valeur=) SCHEMA : 1)Valeur apport : 402k (valeur reelle ou valeur globale 2)Part appartenant absorbante : 10%*402k=40.2k absorbante à 500 action de l'absorbee qui en a 5k a)Annulation TITRE a la VNC Montant net actif dans le bilan de l'absorbante (42k) b) Mali de fustion (diff = 40.2-425) 3)Part appartemant pas absorbante : 361800 Création de titre :(5k*90%*8/5) a)Augmentation cap = 108k (voir plus haut) b)Prime de fusion diff : 361800-108k=253800 Reduction prime fusion liée à la reduction cap : Valeur réelle d'apport des titre L (absorbante) annulées : 600*50=30K soit Nb de titre que l'absorbée detient de l'absorbante * VM absorbante Valeur nominal de la réduction de capital = 600*15=9K (pareil sauf que c'est * montant actions capital de l'absorbante Différence = Fond commercial = 2K 2K ECRITURES : Augmentation cap : 4561 - sociéte absorbee:402k 668-Autres charg fi : 2.3k CREDIT : Capital = 108k 503 VMP = 42500 1042 Prime fu = 253800 LIBERATION APPORTS : DEBIT = 207 - Fond com = 2k Les immos = a leur valeur reelle ou sinon net comptabl 2772 - Action propre voie d'annul voir plus haut (600*50=30K) CREDIT : prov : valeur réelle IDP = lors de l'ancc chez l' absorbee faire la somme des Impot diff. Si neg alors compte 155 Prov pour impot Le net du passif Et société absorbee - 402k (valeur reelle) Puis reduction capital : DEBIT : 101 - Capital : 9k 1042 - Prime fusion : 21K CREDIT : 2772 - Action propre voie annul 30K