# Type your text here Le contrat a force de loi (article 1103 du Code civil) Le contrat ne peut etre revo que ou modifie de maniere unilateral Les contrat a duree indeterm ine peuve etre resilie par les partie sous reserve de respecter un preavis ou un delai raisonnable Le contrat de travail a dure indetermine peut etre rompu a l'initiative du salarie a condition de respecte un preavis clause abusive=clause qui cree un desequilibre entre les droit et obligation des parties.Ces clause sont dite abusive et non ecrite dans les contrats Effet relatif: Le contrat n'a d'effet qu'en tre les partie autrement dit la force obligatoire ne vaut qu'entre elle Certain contrat peuve produ ire des effet a l'egard des tiers personne(assurancevie) Inexecution des contrats: Si une des partie ne remplit pas en totalite ses obligati ons,on parle d'inexecution des contrat Trois formes d'inexecution des contrats: Inexecution totale Inexecution partielle ou imparfaite Retard dans l'execution Si une clause penale figure dans le contrat,il peut y avoir le versement de dommage et interet L'article 1217 liste differen tes sanction de l'inexecution Execution force: La partie lese(creancier)peut envisager une action en execu tion force qui consiste a contraindre l'autre contract ant(debiteur) a realiser son obligation.Des lors que le contrat ne prevoyait pas de date fixe de realisation,le recour au juge doit etre pre cede d'une mise en demeure du creancier envers le debiteur. La mise en demeure est l'acte par lequel un creancier dema nde a son debiteur d'executer ses obligation Deux type execution force: Execution en nature(saisie) Execution par equivalent (dommage et interet) Execution forcee=la partie qui n'execute pas ses obliga tions est contrainte par dec ision de la juridiction comp etente a le faire(grace le plus souvent au paiement d'une astreinte):le contrat continue d'exister Execution par equivalent=la partie qui n'execute pas ses obligation doit payer une somme d'argent qui correspond a la valeur des obligation qu'elle n'a pas execute:le contrat continue d'exister Exception d'inexecution=si l'une des partie n'execute pas ses obligation,alors l'autre peut suspendre l'ex ecution des sienne:le contrat continue d'exister Resolution=sanction qui con siiste a aneantir retroacti vement un contrat:le contrat n'a jamais exister Resiliation=le contrat est aneanti a partir de la date de resiliation.On y a recour pour les contrat a execution successive,la resolution n'e tant pas possible puisqu'on ne peut annuler ce qui a deja ete execute:le contrat ne produira plus d'effet pour l'avenir Execution de la clause penale si il y en a une=il s'agit d'une clause du contrat par laquelle les partie fixent le montant des dommage et inte ret dus par le debiteur en cas de retard dans l'execution ou d'inexecution de ce contrat