outildamenagementurbain.py

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Created on January 02, 2023

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#schema de coherence territoriale
loutil de conception et de mise en oeuvre
dune planification strategique intercommunale 
a lechelle dun large bassin de vie ou dune air urbaiine
ds le cadre dun projet damenagement et de dvlp durable

c un doc de planification strategie a long terme cree par la loi
solidartie et renouvellmet urbain en dec 2000
le perimetre scot est a lechelle dune air urbaine dun grand 
bassin de vie ou dun bassin demploi
il est destine a servivr de cadre de ref pr les diff 
politique sectorielle 

scot doit respecter les principe du dvlp durable
principe dequilibre entre le renouve urbain dvlp ubrain
maitriser 
principe de diversite des fonctions urbaines et mixixte sociale
principe de respect de lenvirionnement lutte contre etaement urbain

contenue du scot
a partir de avril 2021 se compose de deux doc au lieu trois
chacun jouant un role dans lelaboration de cette visio strategique
dun territoire

1  projet damenagement strategieu 
remplace le projet damenagement de dvlp durabe
en apportant un assouplissement

horizon temporel des liens plus visible avc les enjeux
plus de souplesse sur le contenue et une volonte de rapprocher les politique
pb notamment pa des approches transversales

2 document dorientation et dobjectif
role pr definir les diff types despace damenagement 

3 bloc thematique
act eco agricole commerciale
autre principaux lieux de vie et leur rapprochement
transition ecologique et energetique

2 bloc specifique a certains enjeux territoriaux 
territoire conc âr loi montagne et littoral


zac
les zac viennent remplacer les zup qui
ont donne naissance aux grands ensemble peripherique
zac est une operation damenagement qui resulte dune initative pb 
couramment utilise but damenager
une zone commerciale tertiaire 

mise en place zac
definir perimetre
rediger dossier de creation
rediger lacte creant la zac 
ce perimetre doit etre approuver par
delibeartion du conseil municipal


la creation de la zac permet aux collectiv de realiser un trav de gf 
de commercialtion des terrains et de realisation
des equipement pb
celui ci est a la charge de la collectivte 

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